Mentions légales

Mentions légales

Identification de l’éditeur du site :

Société :   HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES
Adresse postale :   218-220 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
Siège social :   218-220 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
France
Téléphone :   +33 1 49 53 03 03
Adresse électronique (Courriel) :   bookings@royalgardenparis.com
Immatriculée au RCS sous SIREN :   811975135
SIRET :   81197513500013
Code APE :   5510Z
Capital social :   25150
Numéro individuel d'identification à la TVA :   FR16811975135
Directeur de la publication :   Hélène Rames
Responsable légal :   Hélène Rames


Réalisation du site & hébergement :    

Société :   MM Création
Adresse web :   www.mmcreation.com
Adresse postale :   32 avenue de Wagram – 75008 Paris
Téléphone :   +33 (0)1 45 74 76 00
Adresse électronique (Courriel) :   info@mmcreation.com
Immatriculée au RCS sous SIREN :   339 237 992 R.C.S. PARIS
SIRET :   339 237 992 00047
Code APE :   6312Z
Capital social :   38 112,00€
Numéro individuel d'identification à la TVA :   FR 76 339 237 992
Responsable légal :   Marc Merzoug

 

En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Avertissement :

L'accès et l'utilisation du site royalgardenparis.com sont soumis aux présentes conditions d'accès et d'utilisation, qui vous engagent, et que vous êtes tenus de respecter.En conséquence, nous vous recommandons de lire attentivement ce qui suit. HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES revendique sa qualité d'entreprise responsable.Nous vous rappelons, à ce titre, que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé. L'alcool doit être consommé avec modération.L'accès et l'utilisation du site royalgardenparis.com par des personnes situées en France, sont strictement réservés aux personnes majeures.C'est pour cette raison que l'année de votre naissance vous est demandée lors de chaque accès au site.Toute contravention à ce qui précède, et notamment, toute indication erronée ou falsifiée concernant l'âge de l'utilisateur du site royalgardenparis.com ne saurait engager la responsabilité de la société HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES.L'accès et l'utilisation du site royalgardenparis.com dans les autres pays et territoires où la consommation d'alcool est autorisée, sont strictement réservés aux personnes légalement autorisées à consommer des boissons alcoolisées.En conséquence, les personnes situées dans un pays ou territoire où l'utilisation du site royalgardenparis.com n'est pas autorisée par les lois et règlements en vigueur, ou les personnes n'ayant pas l'âge requis pour accéder à ce site sont priées de quitter immédiatement le site royalgardenparis.com.

Droits d’auteur – copyright :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES ou de tiers ayant autorisé HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Contenu du site :

HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité temporaire du service.
HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.
Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu'au paiement de dommages et intérêts.

Liens hypertexte : 

Le site royalgardenparis.com autorise la mise en place d'un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :
•    d'autorisation du directeur de la publication du site;
•    de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c'est-à-dire que les pages du site royalgardenparis.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre dédiée;
•    de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l'exception des dispositions prévues.
Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quel que soit le type de lien établi à partir, ou vers royalgardenparis.com.
HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

Protection des données personnelles :

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l'usage réservé de la société HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES.
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : bookings@royalgardenparis.com

Formulaire :

Les informations recueillies sur ce site par l'intermédiaire des formulaires font l'objet d'un traitement informatique destiné à l'élaboration d'une proposition commerciale.
Le destinataire des données est : HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, contactez-nous à l'adresse ci-dessus.

Paiement sécurisé :

Pour vos transactions financières, le site royalgardenparis.com utilise une solution de paiement externe.
Avec ce système, votre paiement par carte de crédit s'effectue directement sur le serveur sécurisé de la banque en ligne.
A aucun moment, votre numéro de carte de crédit ne sera communiqué à la société HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES.

Réservations en ligne :

Les conditions générales de vente et d'annulation liées à la réservation en ligne ou demande de réservation sont indiquées précisément dans les formulaires concernés.
Vous pouvez demander une copie des conditions générales de vente à l'adresse ci-dessus.
Les solutions de réservation en ligne imposent de cocher la case « acceptation des conditions générales de vente » avant tout achat.
Les taxes de séjour, s'il y en a, seront précisées sur la facture de l'établissement.
Elles ne sont pas comprises dans les montants indiqués lors de la réservation.
La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de la société HOTEL FAUBOURG CHAMPS ELYSEES.

Copyrights :

MM Création

Crédits photos :

Gilles Trillard

578/Photos/Services/hotel-royal-garden-shooting-septembre-2020-espaces-communs-002.jpg